MENU

Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le vendredi 9 juin 2023, à 18h
Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 avril 2023,

  1. Décisions du maire,
  2. Elections sénatoriales : désignation des délégués et délégués suppléants,
  3. Convention association Récréàmômes et subvention 2023,
  4. Subvention 2023 Centre Social Evre et Mauges,
  5. ALTER PUBLIC : augmentation du capital social par apports en numéraire avec suppression du droit préférentiel de souscription,
  6. Subventions aux associations,
  7. Tableau des emplois : modifications,
  8. Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
  9. Mise à disposition d’un agent communal,
  10. Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte « e-Collectivités »,
  11. Election d’un représentant au syndicat mixte « e-Collectivités » au sein du collège des communes,
  12. Domaine de La Rose des Vents à Jallais : désignation de l’aménageur et approbation du traité de concession d’aménagement,
  13. Site de La Déchaisière à Gesté : cession au profit d’ALTER PUBLIC,
  14. Lotissement La Sanguèze – partie Est – à Villedieu-la-Blouère : vente du lot n°5,
  15. Acquisition parcelles situées impasse de La Boulinerie à Gesté,
  16. Cession terrain à bâtir non viabilisé rue du Pays Bas à Saint-Philbert-en-Mauges,
  17. Cession d’une dépendance et d’un jardin situés 36 rue Nationale à La Chapelle-du-Genêt,
  18. Cession d’une maison et d’une partie de jardin situées 36 rue Nationale à La Chapelle-du-Genêt,
  19. Organisation enquête publique pour le classement et déclassement de diverses parties de chemins ruraux, voies communales et divers biens dépendant du domaine public,
  20. Convention de gestion et d’entretien de la frayère située La Grand Pré à La Jubaudière,
  21. OPAH-RU : attribution de subventions,
  22. OPAH-RU : convention à intervenir avec PROCIVIS OUEST,
  23. Convention de servitude – ENEDIS – canalisation(s) souterraine(s) et ses accessoires rue Françoise Dolto à Beaupréau,
  24. SIEML : travaux d’extension sur le réseau d’éclairage public,
  25. SIEML : travaux d’extension du réseau basse tension,
  26. Règlements intérieurs des services enfance,
  27. Règlement intérieur de l’Ecole de Musique,
  28. Questions diverses et informations.

pdfTéléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 31 août
jeudi 28 septembre
jeudi 26 octobre
jeudi 7 décembre

Imprimer

  • Beaupreau ville
  • Canoe evre
  • Changer d Ere
  • Chateau Beaupreau
  • Eco pturage Jallais
  • Multi accueil VLB
  • Plan eau la Poit
  • Seniors
  • Une naissance un arbre
Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
En savoir plus
Analytics
Outils utilisés pour analyser les données de navigation et mesurer l'efficacité du site internet afin de comprendre son fonctionnement.
Google Analytics
Accepter
Décliner