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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 26 janvier 2023, à 20h
Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque est recommandé et le respect des gestes barrières reste obligatoire.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2022,

  1. Décisions du maire,
  2. Création d’emplois non permanents d’agents recenseurs,
  3. Tableau des emplois : modifications,
  4. Intermittents du spectacle : rémunération et embauche,
  5. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes,
  6. Rapport d’Orientations Budgétaires 2023,
  7. Ouverture anticipée des crédits 2023 budget annexe Chaufferie,
  8. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la construction d’un restaurant scolaire et d’une périscolaire sur la commune déléguée du Pin-en-Mauges,
  9. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour les travaux de mise aux normes et de sécurisation des vestiaires de la salle de sport de la commune déléguée du Pin-en-Mauges,
  10. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la réhabilitation et l’extension de la salle de sport sur la commune déléguée de Villedieu-la-Blouère,
  11. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) et autres financements pour la réalisation d’un terrain synthétique homologué sur la commune déléguée de Gesté,
  12. Cession fond de jardin – lot n°26 – lotissement Le Gazeau à La Poitevinière,
  13. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°19,
  14. Acquisition – régularisation emprise voirie rue de l’Herbaudière à Villedieu-la-Blouère,
  15. Rétrocession à la commune de Beaupréau-en-Mauges des équipements et espaces communs du lotissement privé Les Logis d’Escoubleau à Gesté par la société Berdes,
  16. Convention de servitude avec ENEDIS pour canalisation souterraine et pose coffrets – La Loge – rue de la Pépinière à Beaupréau,
  17. Remboursement rebornage lot n°45 La Dube n°1 à Beaupréau,
  18. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : convention de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique,
  19. Dénomination de deux voies au Pin-en-Mauges,
  20. OPAH-RU : attribution de subventions,
  21. Avis du conseil municipal pour un projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol par la société Brangeon Service à La Poitevinière,
  22. Validation de l’engagement par le Conseil départemental d’une procédure de déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme en vue de permettre la réalisation du projet de construction d’un collège public à Beaupréau-en-Mauges,
  23. Demande de participation élèves – commune du Landreau,
  24. Demande de participation élèves – Sèvremoine,
  25. Frais de séjours,
  26. Questions diverses et informations.

pdfTéléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 23 février
jeudi 30 mars
jeudi 27 avril
jeudi 25 mai
jeudi 29 juin
jeudi 31 août
jeudi 28 septembre
jeudi 26 octobre
jeudi 7 décembre

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