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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 29 septembre 2022, à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque est recommandé et le respect des gestes barrières reste obligatoire.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 août 2022,

  1. Décisions du maire,
  2. Budget Principal : décision modificative n°3,
  3. Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux,
  4. Tableau des emplois : modifications,
  5. Mise à disposition d’un agent communal,
  6. Acquisition d’une parcelle de jardin située Le Bourg à Gesté,
  7. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°1,
  8. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°17,
  9. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°2,
  10. Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges en vue de permettre la réalisation de la ZAC du Bois Château à Villedieu-la-Blouère : engagement de la procédure et modalités de la concertation,
  11. Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges en vue de l’extension d’une entreprise située dans la ZAE Evre et Loire à Beaupréau : engagement de la procédure et modalités de la concertation,
  12. Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges – création d’un STECAL à L’Herbinière à Gesté : engagement de la procédure et modalités de la concertation,
  13. Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges – création d’un STECAL à La Jousselinière au Pin-en-Mauges : engagement de la procédure et modalités de la concertation,
  14. Cession d’une maison située 39 rue d’Anjou à Villedieu-la-Blouère,
  15. Désaffectation et déclassement d’une maison située 1 impasse Louise Godin au Pin-en-Mauges,
  16. OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers,
  17. ICPE – EARL de la Berchetière à La Salle-et-Chapelle-Aubry – élevage avicole : avis du conseil municipal,
  18. Participation financière commune de Montrevault-sur-Evre,
  19. Participation financière OGEC Beaupréau,
  20. Approbation de la stratégie Climat-Air-Energie 2022-2025 de Beaupréau-en-Mauges et demande de labellisation Territoire engagé Climat-Air-Energie 2 étoiles,
  21. SIEML : convention de servitude pour travaux souterrains – ligne souterraine basse tension La Gautrèche à La Jubaudière,
  22. SIEML : travaux de réparation sur le réseau d’éclairage public,
  23. SIEML : travaux d’extension sur le réseau d’éclairage public,
  24. Acquisition de l’ancien hôtel du Vert Galant à Jallais,
  25. Questions diverses et informations.

pdfTéléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 27 octobre 2022
jeudi 24 novembre 2022
jeudi 15 décembre 2022

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