Actes de l'exécutif
Consultez ci-dessous les arrêtés et délibérations à Beaupréau-en-Mauges :
2023 :
02/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement véhicules de déménagement rue de l'Abbé Cantineau, commune déléguée du Pin-en-Mauges02/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - ouverture exceptionnelle du parc au public pour la manifestation "Le jour de la nuit", commune déléguée de Beaupréau02/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation boulevard du Général de Gaulle le 5 octobre 2023, commune déléguée de Beaupréau02/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation rue des Arts et Métiers le 12 octobre 2023, commune déléguée de Beaupréau03/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le samedi 15 octobre à l'occasion d'un concours de saut d'obstacle, commune déléguée d'Andrezé05/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du Salon de la Plume Assassine, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt09/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - contrats d'assistance système d'affichage sportif11/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation rue du Moulin Foulon à l'occasion d'un concours de tir à l'arc, commune déléguée de Beaupréau11/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le 18 novembre à l'occasion du marché d'automne, commune déléguée de Gesté12/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement véhicule de déménagement place maréchal leclerc, commune déléguée de Gesté13/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'association FCFG le 20 octobre, commune déléguée de Gesté18/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un début de boissons temporaire pour l'association Amicale Laïque Gestoise le 13 et 14 janvier 2024, commune déléguée de Gesté19/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'association Andrezé-Jub-Jallais football club, commune déléguée de La Jubaudière20/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'association Autour de l'école Georges Lapierre, commune déléguée de La Jubaudière20/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'association Scèn'Expression, commune déléguée de La Jubaudière20/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'association Scèn'Expression, commune déléguée de La Jubaudière20/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'association Anim'Actions, commune déléguée de Jallais23/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement échaufaudage rue Saint Martin, commune déléguée de Beaupréau23/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue du Maréchal Foch, commune déléguée de Beaupréau23/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de débit de boissons temporaire pour le comité des fêtes, commune déléguée de La Poitevinière24/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue des Mauges, commune déléguée de La Poitevinière24/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le 10 novembre à l'occasion du tournoi de palets, commune déléguée d'Andrezé24/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le 2 décembre à l'occasion du marché de Noël, commune déléguée d'Andrezé24/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le 10 décembre à l'occasion d'un concours interne de gymnastique, commune déléguée d'Andrezé25/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché de travaux d'extension du réseau de chaleur urbain (RCU) pour la Maison de l'Enfance sur la commune déléguée de Beaupréau25/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - autorisation d'ouverture d'une débit de boissons temporaire pour l'association Palet Gestois, commune déléguée de Gesté26/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - demande de subvention au titre du dispositif départemental de soutien aux investissements locaux pour des aménagements de voirie pour favoriser les déplacements à vélo26/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - modification d'une régie de recette dénomée lecture publique27/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté municipal réglementant l'utilisation des terrains de football, commune déléguée de La Poitevinière27/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - autorisation d'ouverture d'une débit de boissons temporaire pour l'association Gesté, au rendez-vous, commune déléguée de Gesté27/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté municipal réglementant l'utilisation des terrains de football, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère27/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le samedi 28 octobre à l'occasion d'une soirée dansante, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt27/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté municipal réglementant l'utilisation des terrains de football, commune déléguée d'Andrezé27/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté municipal réglementant l'utilisation des terrains de football, commune déléguée de Beaupréau30/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté municipal réglementant l'utilisation des terrains de football31/10/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le samedi 11 novembre à l'occasion d'une soirée année 80, commune déléguée d'Andrezé
02/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaires pour l'association de chasseurs, commune déléguée de La Jubaudière03/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant permission de voirie pour l'étude de sol (sondages à 3m de profondeur), commune déléguée de Beaupréau03/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement véhicule de chantier 4x4, commune déléguée de Beaupréau06/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté municipal réglementant l'utilisation des terrains de football06/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue Pouplard, commune déléguée de Beaupréau08/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson le samedi 2 décembre à l'occasion d'un marché de Noël, commune déléguée de Gesté09/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement d'un véhicule de chantier du 06/11/2023 au 20/11/2023 sur l'accotement, sur le trottoir, commune déléguée de Beaupréau09/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement etude de sol du 06/11/2023 au 20/11/2023, commune déléguée de Beaupréau09/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture de débit de boisson le samedi 18 novembre à l'occasion du marché de l'Avent, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt09//11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture de débit de boisson le samedi 18 novembre à l'occasion du marché de l'Avent, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt10/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - autorisation de voirie portant renouvellement de stationnement, commune déléguée de Gesté10/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de prorogation de l'arrêté de stationnement rue du souvenir, commune déléguée de Gesté13/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de prorogation de l'arrêté de stationnement rue d'Anjou commune déléguée de Gesté 13/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté municipal d'interdiction d'accès aux terrains de football du 14/11/2023 au 20/11/202313/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté municipal d'autorisation d'accès au parc à l'occasion du marché de Noël le 01/12/2023, commune déléguée de Beaupréau13/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation interdite le 01/12/2023, à l'occasion du marché de Noël, commune déléguée de Beaupréau13/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement d'un véhicule de chantier du 13/11/2023 au 22/11/2023 rue de la Bouere, commune déléguée de Jallais 14/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation atlernée du 20/11/2023 au 19/12/2023, commune déléguée d'Andrezé 14/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permission de voirie rue des sports du 13/11/2023 au 12/12/2023, commune déléguée d'Andrezé14/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue du Clos Victorine, rue de la cité et impasse de la cité, commune déléguée de Beaupréau14/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permission de voirie rue du Clos Victorine, rue de la cité et impasse de la cité, commune déléguée de Beaupréau14/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue des Forges du 17/11/2023 au 16/12/2023, commune déléguée de Beaupréau14/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement matériaux rue des Forges, commune déléguée de Beaupréau14/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permission de voirie rue des vignes du 06/11/2023 au 20/12/2023, commune déléguée de Beaupréau14/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation dans le centre bourg du 17/11/2023 au 19/11/2023 à l'occasion du marché de l'Avent, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt14/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permission de voirie rue des coquelicots du 13/11/2023 au 12/12/2023, commune déléguée du Pin-en-Mauges14/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le 2 décembre, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère15/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarifs horaire occupation de la salle des comités de Beaupréau par les professionnels15/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarifs funéraires 202416/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation le 20/11/2023, commune déléguée du Pin-en-Mauges16/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue Daviers, du 20/11/2023 au 21/11/2023, commune déléguée de Jallais 16/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permission de voirie rue d'Anjou et rue de la Rigaudière, du 16/10/2023 au 29/11/2023, commune déléguée de Gesté 16/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permission de voirie Le Fenil, du 30/10/2023 au 13/12/2023, commune déléguée de Beaupréau16/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permission de voirie rue du petit manoir, du 06/11/2023 au 20/12/2023, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère 16/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permission de voirie rue de l'école, du 06/11/2023 au 20/12/2023, commune déléguée de Gesté16/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permission de voirie rue Perdriau, du 20/11/2023 au 03/01/2024, commune déléguée de La Poitevinière16/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation de débit de boisson temporaire le 07/12/2023 à l'occasion d'un concours de belote, commune déléguée de La Jubaudière16/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation de débit de boisson le 25/11/2023 à l'occaison d'un concours de tarot, commune déléguée de La Jubaudière17/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue Perdriau, du 20/11/2023 au 24/11/2023, commune déléguée de La Poitevinière17/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation quartier Saint Martin du 20/11/2023 au 18/01/2024, commune déléguée de Beaupréau17/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation résidence Le Vallon, rue de la Beausse et place du maréchal Foch du 11/12/2023 au 25/12/2023, commune déléguée de Jallais17/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue Saint Pierre le 20/11/2023, commune déléguée d'Andrezé17/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue du Pressoir du 27/11/2023 au 16/12/2023, commune déléguée de Beaupréau17/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement rue monseigneur Cesbron du 20/11/2023 au 24/11/2023, commune déléguée de Beaupréau 17/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation le 22/11/2023, commune déléguée de Beaupréau17/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation le 02/12/2023 à l'occasion du marché de Noël, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère20/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue de la pepinière du 21/11/2023 au 22/11/2024, commune déléguée de Beaupréau20/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté municipal interdisant l'accès aux terrains de football engazonnés20/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson le 01/12/2023 à l'occasion du marché de Noël, commune déléguée de Jallais20/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson les 08 et 09/12/2023 à l'occasion du marché de Noël, commune déléguée de Jallais20/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de permission de voirie, rue des Toublets, du 27/11/2023 au 10/01/2024, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère20/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement d'un véhicule de chantier, rue des Toublets, du 27/11/2023 au 01/12/2023, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère20/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue des Toublets, du 27/11/2023 au 01/12/2023, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère 20/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le 27/01/2024, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt 22/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue Notre-Dame, le 27/11/2023, commune déléguée de Beaupréau22/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché de travaux d'aménagement de voirie rue de l'Abbé Gaultier, commune déléguée de La Jubaudière23/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation pour la journée nationale d'hommage aux "Morts pour la France" rue du Maréchal Foch, commune déléguée de Beaupréau24/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement matériaux et véhicule de chantier rue des Monneries, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère24/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue de l'Abbé Gaultier, commune déléguée de La Jubaudière24/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement place Monseigneur Dupont, commune déléguée de Gesté24/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un feu d'artifice F2, F3 (moins de 35 kg) à l'occasion du marché de Noël de la B.AT.O, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère27/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation pour le marché de Noël, commune déléguée d'Andrezé27/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation coulage de béton rue du Grand Logis, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt28/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue Gustave Eiffel, commune déléguée de Beaupréau28/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stauionnement matériaux et travaux de raccordement EDF rue Gustave Eiffel, commune déléguée de Beaupréau29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation 6-8 rue du Lavoir, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation La Lande Boiziau, commune déléguée de Jallais29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue des Vignes, avenue de l'Europe, rue de la Cité et rue du Fief Roger, commune déléguée de Jallais29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation travaux de raccordement Enedis aero-soutterains avec 2m de terrassement, commune déléguée de Gesté29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation autorisation de stationnement et rétrécissement de chaussée, commune déléguée de Beaupréau29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant permission de voirie, travaux sur réseau, commune déléguée de Beaupréau29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant permission de voirie travaux de raccordement Enedis aero-soutterains avec 2m de terrassement et fouille de boite, commune déléguée de Beaupréau29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant permission de voirie, branchement au réseau d'électricité, commune déléguée de Gesté29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant permission de voirie, réseaux aérien ou souterrains ou branchement, commune déléguée de Jallais29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation résidence le Vallon, rue de la Beausse et avenue Chaperonnière, commune déléguée de Jallais29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permission de voirie résidence le Vallon, rue de la Beausse et avenue Chaperonnière, commune déléguée de Jallais29/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue du Général de Gaulle, commune déléguée de Jallais30/11/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation rue de l'Hipprodrome, commune déléguée de Beaupréau
2021 :11/02/2021 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, réglementation de la signalisation des intersections et régime de priorité, réglementation de la signalisation de prescription16/02/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, interdication de stationnement des gens du voyage et personnes itinérantes en dehors des emplacements prévus15/06/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre le ragondin
2019 :19/08/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre les chenilles processionnaires25/10/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, règlement des cimetières
2018 :20/02/2018 - BEAUPRÉAU, règlement du parc du Château09/04/2018 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, règlement de l'espace de loisirs des Lavandières23/04/2018 - BEAUPRÉAU, obligation de tenir les chiens en laisse24/04/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation25/05/2018 - ANDREZÉ, limites de l'agglomération12/06/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation10/07/2018 - GESTÉ, réglement de l'aire naturelle de La Thévinière27/07/2018 - LA JUBAUDIÈRE, arrêté de circulation et de stationnement24/09/2018 - JALLAIS, autorisation ouverture terrain de football synthétique08/11/2018 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, destruction de pigeons
2017 :27/03/2017 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation04/12/2017 - BEAUPRÉAU, règlement des stades municipaux
Consultez ci-dessous le recueil des actes administratifs règlementaires :
- Juin 2022 : Arrêtés / Délibérations
- Mai 2022 : Arrêtés / Délibérations
- Avril 2022 : Arrêtés et délibérations
- Mars 2022 : Arrêtés / Délibérations et décisions du maire
- Février 2022 : Arrêtés / Délibérations
- Janvier 2022 : Arrêtés et délibérations
- Décembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
- Novembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
- Octobre 2021 : Arrêtés / Délibérations
- Septembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
