MENU

Actes de l'exécutif

Consultez ci-dessous les arrêtés et délibérations à Beaupréau-en-Mauges : 

2023 :

pdf12/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion des courses hippiques du 6 et 7 mai, commune déléguée de Jallais
pdf12/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisant d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion des courses hippiques du 6 et 7 mai, commune déléguée de Jallais
pdf12/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion des courses hippiques du 17 et 18 juin, commune déléguée de Jallais
pdf12/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisant d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion des courses hippiques du 17 et 18 juin, commune déléguée de Jallais
pdf13/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - demande de subvention pour le fonctionnement de l'école de musique auprès du département de Maine-et-Loire
pdf13/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la Tablée Théopolitaine, commune de Villedieu-la-Blouère
pdf14/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le dimanche 11 juin à l'occasion d'un vide-grenier, commune déléguée d'Andrezé
pdf14/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boissons temporaire à l'occasion du tournoi de foot le lundi 8 mai, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
pdf14/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boissons temporaire à l'occasion du tournoi de foot le jeudi 18 mai, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
pdf20/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation interdite rue St Gilles les 11 et 12 mai à l'occasion d'un déménagement au numéro 12, commune déléguée de Beaupréau
pdf.png21/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'interdiction de circulation ede stationnement vendredi 9 juin à l'occasion des jeux interquartiers, commune déléguée du Pin-en-Mauges 
pdf.png21/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le vendredi 9 juin à l'occasion des jeux interquartiers, commune déléguée du Pin-en-Mauges 
pdf.png21/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'interction d'accès à l'église Notre Dame du 15 au 17 mai pour travaux, commune déléguée de Beaupréau
pdf.png24/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le samedi 3 juin à l'occasion de la Ferme en Fête, commune déléguée de Jallais
pdf24/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de stationnement portant sur le parking de la place André Brossier le mercredi 26 et le jeudi 27 avril, commune déléguée de Jallais
pdf24/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de stationnement portant interdiction du stationnement parking rue Abbé Cantiteau, commune déléguée du Pin-en-Mauges
pdf25/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation le samedi 6 et le dimanche 7 mai 2023 à l'occasion du Tour des Mauges organisé par le BVS
pdf26/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarifs des services enfance 2023-2024
pdf27/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation stationnement interdit route de la Haute Prée le jeudi 18 mai 2023, commune déléguée de Beaupréau

pdf03/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - acquisition d'un tracteur
pdf03/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - acquisition d'un camion nacelle
pdf04/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - travaux de mise en accessibilité du centre du prieuré sur la commune déléguée de Jallais
pdf04/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un feu d'artifice le 13 juillet 2023 à l'occasion du bal, commune déléguée de Beaupréau
pdf04/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le samedi 24 juin à l'occasion de la fête de l'école Jean de la Fontaine, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt
pdf05/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de mise en sécurité, procédure urgente, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
pdf05/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de police générale portant sur un immeuble menaçant la sécurité publique 27 rue du commerce, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
pdf05/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de police générale portant sur un immeuble menaçant la sécurité publique 15 rue de l'Abbé Cantiteau, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
pdf05/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le 13 et 14 mai, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
pdf05/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le 20 mai à l'occasion du concours de pétanque, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
pdf11/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation interdite rue Pouplard le 19 mai à l'occasion de travaux au numéro 16, commune déléguée de Beaupréau
pdf12/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation et de stationnement le dimanche 2 juillet, commune déléguée de Jallais
pdf12/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion des jeux inter-quartiers, commune déléguée de Jallais
pdf12/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un bal country le samedi 3 juin, commune déléguée de Jallais
pdf13/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du Duolympiades, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
pdf13/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du tournoi des 3P, commune de Villedieu-la-Blouère
pdf16/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation interdite rue du Senechal le samedi 3 et dimanche 4 juin, commune déléguée de Beaupréau
pdf16/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le vendredi 9 juin à l'occasion d'une soirée festive, commune déléguée d'Andrezé
pdf17/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation le samedi 20 mai 2023 à l'occasion des Musicalies, commune déléguée de Beaupréau
pdf19/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation et du stationnement place André Brossier du 30 juin au 2 juillet, commune déléguée de Jallais
pdf20/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des Finales Coupe et Challenges de l'Anjou Jeunes, commune déléguée de Jallais
pdf20/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de stationnement à l'arrière de la salle des Sports du 26 mai au 28 mai, commune déléguée de Jallais
pdf20/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du tournoi régional de la Police Nationale, commune déléguée de Jallais
pdf22/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le dimanche 28 mai à l'occasion de la course régionale de voiture radio commandées, commune déléguée d'Andrezé
pdf23/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - transports collectifs intramuros pour les déplacements liés à des activités scolaires ou éducatives
pdf25/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarifs de la lecture publique
pdf30/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le samedi 24 juin à l'occasion de la kermesse, commune déléguée d'Andrezé
pdf31/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - création de sous-régies de recettes proximité
pdf31/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - modification d'une régie de recettes dénommée "lecture publique"

pdf01/06/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarifs de l'école de musique pour la saison 2023-2024
pdf01/06/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - accès interdit au parc du château le 2 juin 2023, commune déléguée de Beaupréau
pdf01/06/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation et de stationnement le 7 et 8 juin à l'occasion d'une balade en calèche, commune déléguée de Beaupréau
pdf06/06/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le samedi 10 et dimanche 11 juin, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère

 2021 :
pdf11/02/2021 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, réglementation de la signalisation des intersections et régime de priorité, réglementation de la signalisation de prescription
pdf16/02/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, interdication de stationnement des gens du voyage et personnes itinérantes en dehors des emplacements prévus
pdf15/06/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre le ragondin

2019 :
pdf19/08/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre les chenilles processionnaires
pdf25/10/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, règlement des cimetières

2018 :
pdf20/02/2018 - BEAUPRÉAU, règlement du parc du Château
pdf09/04/2018 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, règlement de l'espace de loisirs des Lavandières
pdf23/04/2018 - BEAUPRÉAU, obligation de tenir les chiens en laisse
pdf24/04/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
pdf25/05/2018 - ANDREZÉ, limites de l'agglomération
pdf12/06/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
pdf10/07/2018 - GESTÉ, réglement de l'aire naturelle de La Thévinière
pdf27/07/2018 - LA JUBAUDIÈRE, arrêté de circulation et de stationnement
pdf24/09/2018 - JALLAIS, autorisation ouverture terrain de football synthétique
pdf08/11/2018 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, destruction de pigeons

2017 :
pdf27/03/2017 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation

pdf04/12/2017 - BEAUPRÉAU, règlement des stades municipaux

Consultez ci-dessous le recueil des actes administratifs règlementaires : 

Imprimer

  • Beaupreau ville
  • Canoe evre
  • Changer d Ere
  • Chateau Beaupreau
  • Eco pturage Jallais
  • Multi accueil VLB
  • Plan eau la Poit
  • Seniors
  • Une naissance un arbre
Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
En savoir plus
Analytics
Outils utilisés pour analyser les données de navigation et mesurer l'efficacité du site internet afin de comprendre son fonctionnement.
Google Analytics
Accepter
Décliner